Bersay & Associés

Jacques Asscher

Jacques Asscher est spécialisé dans le domaine du  droit de l’environnement. Il intervient entre autres dans le droit de l’environnement industriel, dans le secteur des énergies renouvelables et dans REACH, RoHS et les DEEE.

Il est particulièrement réputé pour son expertise dans le domaine de due diligence et d’audits dans le cadre d’opérations de fusion & acquisitions, d’introductions en bourse ou pour la réalisation des audits réglementaires.

Il est diplômé de l’Université Jean Moulin, Lyon III (Maîtrise en Droit international et de Sciences politiques, DEA de Droit communautaire).

Il est membre du Barreau de Paris depuis 1994.

Jacques Asscher est recommandé depuis plusieurs années par Who’s Who Legal et les Expert Guides du Legal Media Group.

Il a précédemment travaillé au sein d’un Cabinet anglais (Theodore Goddard), un cabinet néerlandais (Nauta Dutilh) puis, pendant dix ans, au sein du Cabinet Huglo Lepage & Associés jusqu’en décembre 2008.

Jacques Asscher participe également à la formation de ses confrères puisque, jusqu’en 2007, il intervenait à l’Ecole Française des Barreaux et que, depuis 2006, il réalise des sessions de formation continue chez des confrères.

Il intervient également depuis 2009 dans le cadre du nouveau Master II de Droit International et Européen de l’Environnement de l’Université d’Aix-en-Provence.

Il participe aussi régulièrement à des colloques, aussi bien en France qu’à l’étranger.

Principaux écrits :

• Chapitres relatifs au Droit français du travail et Droit français de l’environnement pour Kluwer Uitgeverij (1996).
• Energie et politique environnementale dans une perspective européenne, Rapport sur le cas français dans le cadre du congrès de Berlin de la Fédération Internationale pour le Droit Européen (FIDE 1996).
• Le droit pénal et la protection de l’environnement, UAE / CEDRE, Editions Bruylant (1998).
• Le droit à un environnement sain,  UAE, Editions Bruylant (1998).
• Travaux présentés dans le cadre des salons Pollutec de 1999 à 2006.
• Participation à la rédaction du Code de l’Environnement commenté (Editions Litec, Editons 2001, 2003, 2006).
• L’accès à la justice dans le cadre du Livre Blanc sur la responsabilité environnementale, (Travaux du séminaire de l’Académie de Droit Européen de Trèves, 2001).
• Chapitre annuel relatif à la France pour, Environment Law (GLG Group, 2003 à 2007).
• Article sur l’audit environnemental (Journal les Echos, 2004).
• Interview sur les risques liés aux aspects environnementaux pour les repreneurs, publié dans Décideurs Juridiques 2004.
• L’article L 514-20 du Code de l’environnement : une obligation d’information tronquée (Gazette du Palais 2008).
• Les DEEE : du déchet dans la transposition de la directive en droit interne (BDEI juillet - août 2009).

Langues : français, anglais, néerlandais

jasscher@bersay-associes.com